Doctinet est une solution de téléconsultation développée pour les professionnels de santé, médecins généralistes, spécialistes et sages-femmes.
Les conditions de réalisation et de prise en charge, ainsi que les tarifs encadrant les téléconsultations et les téléexpertises ont été définis en juin 2018, par l’avenant N°6 à la convention médicale.
La téléconsultation constitue une voie nouvelle pour faciliter l’accès aux soins, y compris dans les zones où les professionnels de santé sont peu nombreux. Elle permet une prise en charge et un suivi plus rapides des patients, en prévenant notamment des renoncements aux avis spécialisés ou des délais de consultation trop longs. Elle est aussi un moyen d’éviter, pour les patients, des déplacements inutiles ou un recours aux urgences. Elle favorise également la prise en charge coordonnée entre professionnels de santé.
Téléconsultation – Doctinet
La téléexpertise est une pratique qui consiste pour un médecin à solliciter d’un autre médecin son expertise en raison de sa formation ou de sa compétence particulière. Cette nouvelle pratique devrait améliorer encore la qualité de la prise en charge des patients et permettre également aux professionnels de gagner du temps et ainsi de libérer un temps médical.
La téléconsultation est une consultation réalisée à distance d’un patient par un médecin (généraliste ou de toute autre spécialité médicale), le patient pouvant être assisté ou non, à cette occasion, par un autre professionnel de santé (ex : médecin, infirmier, pharmacien…).
Tout médecin peut proposer à son patient la téléconsultation, quels que soient : sa spécialité, son secteur d’exercice (secteur 1, secteur 2, secteur 3) et son lieu d’exercice, en ville ou en établissement de santé (cabinet de ville, maison de santé pluriprofessionnelle, centre de santé, Ehpad, hôpital, clinique…). Elle est réalisable partout en France métropolitaine et dans les départements et régions d’outre-mer.
| Spécialités médicales |
| allergologie |
| anatomie et cytologie pathologique |
| anesthésie |
| cardiologie |
| dermatologie |
| endocrinologie-nutrition |
| génétique |
| gériatrie |
| gynécologie médicale |
| hématologie |
| hépato-gastro-entérologie |
| maladies infectieuses et tropicales |
| médecine du travail |
| médecine générale |
| médecine interne |
| médecine nucléaire |
| médecine physique et réadaptation |
| néphrologie |
| neurologie |
| oncologie |
| pédiatrie |
| pneumologie |
| psychiatrie |
| radiologie |
| réanimation |
| rhumatologie |
| santé publique |
| urgentiste |
| Spécialités chirurgicales |
| chirurgie esthétique |
| chirurgie maxillo-facial-stomatologie |
| chirurgie pédiatrique |
| chirurgie vasculaire |
| chirurgie viscérale et digestive |
| gynécologie obstétrique |
| médecine légale et expertise |
| neurochirurgie |
| ophtalmologie |
| ORL (oto-rhino-laryngologie) et chirurgie cervico-faciale |
| orthopédie |
| urologie |
| Autres professions médicales |
| Sage-femme |
Professionnels de santé pouvant proposer la téléconsultation à leurs patients
Quel que soit votre lieu de résidence, que vous souhaitiez consulter pour un problème de santé occasionnel ou une maladie chronique, le médecin peut, en principe, vous proposer une téléconsultation. Autrement dit, a priori, toutes les situations médicales peuvent donner lieu à la téléconsultation. Cependant, cette proposition relève de la seule décision du médecin (médecin traitant, médecin en accès direct ou médecin correspondant, selon les cas) qui doit juger de la pertinence d’une prise en charge médicale à distance plutôt qu’en face-à-face. Le consentement du patient pour la téléconsultation est requis.
En tout état de cause, une téléconsultation doit toujours être réalisée en alternance avec des consultations en face-à-face.
Afin de garantir une prise en charge de qualité, il est nécessaire que le médecin dit « médecin téléconsultant » vous connaisse, ce qui implique que vous ayez eu au moins une consultation physique avec lui (cabinet, domicile patient ou établissement de santé) au cours des 12 derniers mois précédant la téléconsultation.
Dans ce même objectif, la téléconsultation s’inscrit dans le respect du parcours de soins coordonné, ce qui suppose vous ayez été orienté initialement par votre médecin traitant vers le médecin téléconsultant (si celui-ci n’est pas le médecin téléconsultant).
Des exceptions à cette règle existent cependant. En effet, le respect du parcours de soins pour tout recours à une téléconsultation n’est pas exigé pour :
Ces organisations territoriales sont facilement identifiables pour les patients d’un territoire. L’information est disponible auprès de l’Assurance Maladie, de la Mutualité sociale agricole, du ministère des Solidarités et de la santé, des agences régionales de santé (ARS), des professionnels de santé du territoire et des conseils départementaux et régionaux de l’Ordre des médecins.
Le recours à la téléconsultation répond à une logique territoriale.
Autrement dit, le médecin avec qui vous réalisez une téléconsultation doit se situer à proximité de votre domicile. Cette proximité permet d’assurer un suivi régulier de votre état de santé et d’organiser une consultation en présentiel si, à l’issue de la téléconsultation, celle-ci s’avère nécessaire.
Il existe cependant des exceptions à cette règle. Ainsi, cette condition de proximité n’est pas exigée dans les situations suivantes :
C’est le médecin téléconsultant, c’est-à-dire le médecin traitant ou le médecin spécialiste vers lequel le patient a été orienté par le médecin traitant, qui vous propose d’utiliser la téléconsultation et vous informe des modalités de réalisation de la téléconsultation.
Vous pouvez bénéficier d’une téléconsultation seul ou accompagné, si votre état le nécessite, par un professionnel de santé (médecin, infirmier ou autre…), depuis votre domicile (site ou application sécurisé(e) via un ordinateur, une tablette ou un smartphone, équipé(e) d’une webcam et relié(e) à Internet) ou depuis un lieu dédié équipé (ex : maison de santé pluriprofessionnelle, pharmacie équipée d’une cabine ou un chariot de téléconsultation…).
Une téléconsultation mettant en relation un médecin avec un confrère, depuis son cabinet où vous vous trouvez, est également possible.
Une téléconsultation se déroule comme une consultation classique, en partant d’une demande de rendez-vous, spontanée ou conseillée par votre médecin traitant.
Avant la consultation, le médecin vous envoie un lien Internet, vous invitant à vous connecter à l’heure prévue du rendez-vous à un site Internet ou une application sécurisé(e), depuis un ordinateur ou une tablette équipé(e) d’une webcam et relié(e) à Internet.
Quelle que soit votre situation ou votre pathologie, le médecin doit demander et recueillir votre consentement avant de réaliser une téléconsultation.
À l’issue d’une téléconsultation, le médecin peut établir, si nécessaire, une prescription (ordonnance de médicaments ou d’examens complémentaires), qui sera vous transmise sous format papier, par voie postale, ou sous format électronique, via notamment une messagerie sécurisée, dans des conditions garantissant la confidentialité et la sécurité des échanges.
À la fin de la téléconsultation, le médecin rédige un compte rendu, l’archive dans son « dossier patient », dans votre Dossier Médical Partagé (DMP) si vous l’avez ouvert, et le transmet à votre médecin traitant s’il ne l’est pas. Cette étape permet d’assurer un meilleur suivi et de faciliter la prise en charge coordonnée entre professionnels de santé.
Le respect des conditions doit être rempli pour avoir droit au remboursement de la téléconsultation et aux soins qui y sont prescrits.
La téléconsultation est facturée par le médecin téléconsultant au même tarif qu’une consultation en face-à-face, soit entre 23 € et 58,50 € selon la spécialité et le secteur d’exercice du médecin (secteur 1, secteur 2).
Les modalités de remboursement sont les mêmes que pour une consultation classique : les taux de prise en charge sont les mêmes : prise en charge à 70 % par l’Assurance Maladie ou davantage si, par exemple, la téléconsultation porte sur un affection de longue durée dans le cadre d’un protocole de soins, dans le cadre d’une maternité… Consultez la liste des exonérations les plus courantes du ticket modérateur.
Comme pour toute consultation, le tiers payant est appliqué, dans son intégralité pour :
Pour les autres patients, le tiers payant pourra être proposé par les médecins sur la part obligatoire et/ou sur la part complémentaire.
Les modes de paiement restent les mêmes que pour une consultation classique. Ainsi, c’est le médecin qui doit préciser les modalités de règlement de sa consultation :
Vous pourrez retrouver la trace de cette facturation sous le libellé « Téléconsultation » dans votre décompte de remboursements, consultable notamment dans votre compte ameli .
Sur la plateforme Doctinet :
